Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARBOSOINS : DOSSIER DE SOINS INFIRMIÈRE LIBÉRALE
M. Bruno GRANDRY

Numéro de dépôt :
4277058
Date de dépôt :
02/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2026
CARBOSOINS : DOSSIER DE SOINS INFIRMIÈRE LIBÉRALE de Bruno GRANDRY

Présentation de la marque CARBOSOINS : DOSSIER DE SOINS INFIRMIÈRE LIBÉRALE

Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par monsieur Bruno GRANDRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARBOSOINS : DOSSIER DE SOINS INFIRMIÈRE LIBÉRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur Bruno GRANDRY domicilié(e) 27 RUE PRINCIPALE - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno GRANDRY domicilié(e) 27 RUE PRINCIPALE - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France.

La marque CARBOSOINS : DOSSIER DE SOINS INFIRMIÈRE LIBÉRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOSOINS : DOSSIER DE SOINS INFIRMIÈRE LIBÉRALE arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.

Bruno GRANDRY a également déposé les autres marques suivantes : AGENDA DE L' INFIRMIERE LIBERALE , AGENDA IDEL


M. Bruno GRANDRY - 27 RUE PRINCIPALE - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France


M. Bruno GRANDRY - 27 RUE PRINCIPALE - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) .